Responsabilité Civile
Même en multipliant les mesures de prévention, il demeure impossible de parer à toute éventualité d'infliger un dommage corporel, matériel ou immatériel à des tiers dans l'exercice de votre exploitation ou suite à une faute – même involontaire – imputable à l'un des membres de votre personnel.
Cette assurance est valable également pour les associations sans but lucratif (ASBL) et les associations internationales sans but lucratif (AISBL).
Des assurances visant à couvrir les conséquences financières de tels dommages dans les limites des capitaux assurés, ainsi qu'à protéger le patrimoine de l'entreprise contre d'éventuelles poursuites en dommages et intérêts, existent. Les garanties suivantes peuvent s'appliquer à votre cas :
La RC Professionnelle:
La RC professionnelle s'adresse aux entreprises (PME et grandes entreprises) et aux indépendants qui exercent une activité de nature intellectuelle. Une couverture responsabilité civile professionnelle est essentielle (et parfois obligatoire) pour une série d'activités (architectes, médecins et professions médicales, consultants, avocats, notaires, agents immobiliers, autres professions libérales, etc.). D'une manière très synthétique, l'assurance responsabilité civile professionnelle couvre les conséquences d'une erreur intellectuelle, d'appréciation, une ommission, etc. Elle couvre la responsabilité civile contractuelle de l'assuré.
La RC Objective incendie ou explosion doit tout aussi péremptoirement être souscrite dès que vous exploitez des établissements ouverts au public.
La RC Produits ou après livraison concerne les dommages causés, après livraison, par les prestations de l’entreprise ou ses produits.
La RC Exploitation garantit quant à elle les responsabilités de l’entreprise en cours d’exploitation et pendant ses tâches annexes.
Lorsque vous entreposez des biens en vue de les travailler, ou empruntez des outils pour mener à bien vos activités, cette couverture peut encore être étendue à la garantie Objets confiés.
Enfin, la RC Administrateurs (RC Mandataires sociaux ou D&O) vous couvrira contre les risques auxquels votre entreprise peut être confrontée par la responsabilité de l'un de ses administrateurs.
