Moto - cyclomoteur - quad

Certains assureurs proposent des tarifs très intéressants si vous souscrivez à la fois leurs polices auto et moto. Vous pouvez toujours vous adresser à nos services pour obtenir des informations complémentaires ; nous rechercherons ensemble la meilleure solution pour votre situation.

La RC Véhicules automoteurs est obligatoire pour tout véhicule motorisé ; mais est-elle d'application si vous roulez sur un circuit ?
Course autorisée vs course illégale ? Responsabilité vs propres dommages
Responsabilité
Nous opérons ici une distinction entre les courses autorisées et les courses interdites. Les courses autorisées font l’objet d’une demande adressée aux autorités compétentes et se déroulent sur circuit fermé. Les conditions légales stipulent que ce type d'événement est exclu de la police. L'organisation doit souscrire une police « Responsabilité civile Organisation » distincte. Remarquez toutefois que cette police ne couvre dans la plupart des cas que les personnes qui participent à la course (spectateurs, personnes chargées de la sécurité,...).

La RC Organisation, qui « remplace » la RC Auto, peut exclure, en cas de concours ou d'épreuves de vitesse, les dommages causés aux conducteurs et aux occupants qui y participent. Cette RC Organisation devra également être souscrite en cas de concours d'adresse, par exemple un cours de dérapage.
Lorsqu'il s'agit d'une course interdite (par exemple, une course de rue illégale ou un duel de démarrage au feu rouge), la couverture de la RC Véhicules automoteurs s'appliquera et les victimes seront donc indemnisées.

Attention !
Le préjudice pourra être récupéré auprès des conducteurs ; ce principe s'applique à tous les types de courses interdites.

Propres dommages ?
Mais quid de vos propres dommages ? Pouvez-vous faire appel aux polices d'assurance vie, assurance hospitalisation ou assurance accidents individuelle ? Ces assurances ne sont pas légalement obligatoires et aucune couverture « minimale » n'est donc déterminée. Les assureurs disposent dès lors d'une latitude bien plus grande et peuvent ajouter des exclusions au contrat d'assurance que vous souscrivez chez eux. Les sports extrêmes et les compétitions sont souvent exclus. Si vous souhaitez éviter toute mauvaise surprise, recherchez donc bien les assureurs prévoyant de telles exclusions.

Votre cyclomoteur, votre liberté ! Respectez cependant les règles, car les cyclomoteurs de classe A ne peuvent pas dépasser 25 kilomètres par heure, la vitesse maximale des cyclomoteurs de classe B étant de 45 kilomètres par heure. L'utilisateur qui gonfle le moteur de son cyclomoteur pour atteindre des vitesses supérieures commet un acte répréhensible et risque une amende de 1250 € et une déchéance du droit de conduire.
Le conducteur d'un deux-roues « gonflé » commet différentes infractions :

Le cyclomoteur ne satisfait plus aux exigences du règlement technique.
Le cyclomoteur n'est plus valablement assuré.
Le conducteur commet une infraction en matière d'immatriculation.
Le conducteur doit être titulaire d'un permis de conduire qui est valable pour la conduite d'une moto.
Si vous êtes impliqué dans un accident au guidon d'une moto gonflée, vous risquez également de devoir supporter les frais qui en découlent. L'assureur qui doit indemniser la partie adverse pourrait tenter de récupérer les montants versés sur le conducteur du cyclomoteur gonflé. Cela signifie que le conducteur (ou ses parents) devra (devront) rembourser les frais à l'assurance, lesquels pourraient être très élevés, notamment s'il y a des blessés.